Collection Passion Sport
Présentation de la marque Collection Passion Sport
Déposée le 24 janvier 2000 par monsieur BRUSCO Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collection Passion Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Collection Passion Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Passion Sport est expirée depuis le 24 janvier 2010.
BRUSCO Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09